Mentions légales

Éditeur du site : 

Le présent site est édité par TIPM Sàrl, dont le siège social est situé Rue Agasse 54, 1208 Genève, Suisse. 
IDE : CHE-180.696.526 
Directeur de la publication : Arnaud Belladon 
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@tipm.ch  

Designer du site : 

La conception et la réalisation du site ont été assurées par Ecletic Media. Pour plus d’informations, veuillez consulter le site d’Ecletic Media à l’adresse suivante : https://www.eclecticmedia.fr/ 

Hébergeur : 

Le site est hébergé par Infomaniak, dont le siège social est situé à Avenue de la Praille 26, 1227 Carouge, Suisse. Pour plus d’informations, veuillez consulter le site d’Infomaniak à l’adresse suivante : https://www.infomaniak.com/fr

Propriété Intellectuelle : 

Tout le contenu de ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, vidéos, ainsi que le nom et les marques TIPM et IdeaHor, sont la propriété exclusive de TIPM Sàrl. Ce contenu est protégé par les lois nationales et les dispositions internationales applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces éléments sans l’accord écrit préalable de TIPM Sàrl est strictement interdite et constitue une infraction susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. 

Les utilisateurs du site ne sont autorisés qu’à visualiser et imprimer le contenu pour un usage personnel et non commercial. Toute autre utilisation est strictement interdite. 

Droit applicable et juridiction compétente : 

En cas de litige relatif à l’utilisation de ce site ou aux présentes mentions légales, le droit suisse sera seul applicable. Toute procédure judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du Canton de Genève, Suisse.