Comment lire un brevet ? 😓 Il faut lire le texte et tourner les pages ! 😮 Oui mais encore ??? Que dois-je lire en premier ? 🤨🤨🤨
Tous les brevets (ainsi que les demandes) comprennent :
- Une page de garde qui liste :
- Le(s) demandeur(s) qui peut être une personne physique 🙋 et/ou morale 🏭,
- Le(s) inventeur(s) qui ne peut être qu’une personne physique (normalement). D’ailleurs pour le moment (et sauf exception), une IA 💻 ne peut être inventeur…
- Les numéros de référence,
- Les dates,
- Le titre, un résumé et parfois une figure représentative
- Une description et des figures (si nécessaire). Les figures sont généralement placées en fin de document sauf dans les brevets US qui sont juste après la page de garde. L’objectif de la description est de divulguer des modes de réalisation possible de l’invention avec suffisamment de détail pour pouvoir reproduire l’invention… 🤯🤯🤯 Etrange ? je vous expliquerais pourquoi dans un autre post…
- Des revendications qui définissent la portée juridique du brevet, c’est-à-dire les limites de ce qui est protégée. Bien que seules les revendications définissent la portée du brevet, dans certain cas la description et les figures peuvent permettre d’interpréter les revendications.
Très fréquemment, on me demande que faut-il lire en priorité 🤔 ?
Ma réponse : cela dépend 😡 mais voici quelques conseils 👍 :
- Le titre et le résumé peuvent vous aider à définir le domaine de l’invention et définir la pertinence ou non du document par rapport à votre recherche.
- La description et les figures, si vous cherchez de l’art antérieur. C’est-à-dire un document qui aurait divulgué une invention avant la vôtre ou avant un brevet qui vous gênerait. C’est particulièrement utile pour effectuer une étude de brevetabilité ou pour préparer une attaque contre un brevet (opposition ou action en nullité).
- Les revendications, afin de savoir si vous êtes libre ou pas d’exploiter votre invention. Je vous l’accorde le vocabulaire est parfois difficile à comprendre 🤪 et je vous conseille de vous faire aider 😃 pour avoir une bonne interprétation.
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