Je veux une marque !!!😃😃😃

La marque est le titre de PI le plus déposé. En 2020 : + de 17 millions 😱 de demandes de marques (en nb de classes) dans le monde VS 3 277 00 demandes de brevets. En moins de 10 ans, ce nombre a presque été multiplié par 3 😱 (Source : OMPI)

Une marque c’est facile à déposer et ce n’est pas chère (enfin pas trop trop). Mais que faut-il savoir sur les marques avant de déposer ?🤔

Une marque est comme tout titre de PI, un droit exclusif d’interdire pour un territoire donné et une durée déterminée. Pour la marque, c’est 10 ans renouvelable indéfiniment 😮👍 (mais il faut quand même l’exploiter…). Comme pour les brevets, il n’existe pas de marque internationale mais une demande internationale 🌍. Une marque suisse protège la Suisse, une marque française protège la France, une marque de l’Union Européenne protège … 🤔🤔🤔 … l’ensemble des territoires de l’Union européenne 😮👍.

Classe la marque ! 😎 ou La ou les classes de la marque ? 🤔

Pour éviter un trop gros monopôle, quand on dépose une marque, on doit désigner les catégories de produits et/ou de services qu’elle doit couvrir (plus il y en a plus c’est cher😡). Grâce à cela, on peut avoir des marques qui coexistent sans problème, par exemple Mont-Blanc (crème dessert) et Mont-Blanc (stylo). On utilise alors la Classification de NICE qui compte 34 classes de produits et 11 de services. La sélection des classes fera l’objet d’un post spécifique.

Disponible ou pas ? 😥

Il est très important de vérifier la disponibilité de votre marque pour les classes que vous souhaitez obtenir. En effet, votre marque ne doit ni être identique à une marque existante ni comprendre de similitudes. Et c’est plus compliqué qu’on ne le pense 🤯, on verra cela dans un prochain post mais je vous conseille de le faire par un expert !

Des questions, n’hésitez pas à nous contacter : contact@tipm.ch

@TIPM vous facilite la PI.