Différence entre deux marques 😱 ? Risque de confusion😡 ? La notion de similitude 🤔🤔🤔
La notion de similitude est très importante en marque. Nous avons précédemment vu que deux marques identiques pouvaient co-exister sans problème si elles désignaient des produits et services différents, les fameuses « classes » 😎 ! Par exemple : il existe pléthore de marques « Mont Blanc » 😱 que ce soit pour désigner une crème dessert, un stylo, une banque, un implant, … Toutes ces marques co-existent car il ne peut y avoir de risque de confusion pour le consommateur visé.
Cependant si deux marques de la même classe ont certaines similitudes alors attention 😡 !!!
Une marque a pour objectif de créer une émotion 😍 (c’est vrai pour certaines marques). Mais plus basiquement, une marque a une fonction d’identification 👍 afin de se distinguer de la concurrence 😮. On parle alors d’un ou plusieurs signes distinctifs 👍.
Si deux marques désignent des produits ou services proches ou équivalents, il faut alors comparer leurs signes distinctifs et observer l’impression d’ensemble produite par ces signes. Il faut aussi se demander si un consommateur moyen pourrait différencier les deux marques. S’il s’agit d’un domaine professionnel, il est possible de partir du postulat que le consommateur aura un degré d’attention accru. Ça c’est la théorie, voici en pratique :
SOMFY ⚡ COMFY – Alors votre avis ? 🤔🤔
En Suisse, en février 2022, le Tribunal Administratif Fédéral a confirmé qu’il y avait similarité des signes et que la différence apportée par leur première lettre « S » et « C » était insuffisante par rapport au reste « OMFY ». Et donc qu’il existait un risque de confusion même si le consommateur avait une attention légèrement accrue. Dans ce cas précis, Somfy était la marque antérieure et elle s’était opposée à la marque Comfy. La marque Comfy a été radié en Suisse le 1er mars 2022.
En conclusion, deux marques identiques peuvent co-exister si elles désignent des produits et services différents. Mais si deux marques désignent des produits et services proches alors il ne suffit pas que les marques ne soient pas identiques, il faut aussi évaluer son degré de similitude 😱😱😱. De plus, attention car lors du dépôt, les offices ne vérifient pas toujours la similitude 😩 qu’il peut y avoir avec d’autres marques antérieures. Il est donc important :
1️⃣avant dépôt, de faire une recherche de disponibilité / d’antériorité et,
2️⃣après dépôt, de veiller à ce que de nouvelles marques ne soient pas trop similaire à la vôtre.
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